Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NATURAMIEL
M. Antoine Segura Mlle Aurelie Wright
Numéro de dépôt :
4113727
Date de dépôt :
26/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque NATURAMIEL
Déposée par voie électronique le 26 août 2014 par monsieur Antoine Segura et mademoiselle Aurelie Wright
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NATURAMIEL »
Les déposants sont monsieur Antoine Segura domicilié(e) 131 Escalier Dupuy-Parrot - 33120 - Arcachon - France et mademoiselle Aurelie Wright domicilié(e) 131 Escalier Dupuy-Parrot - 33120 - Arcachon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Segura domicilié(e) 131 Escalier Dupuy-Parrot - 33120 - Arcachon - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Antoine Segura - 131 Escalier Dupuy-Parrot - 33120 - Arcachon - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Inscription le 22 juillet 2016 - Rejet total n°674368 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-22
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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